Mentions légales

Cité de Sorèze

Directrice de la publication

Virginie Houlès
Directrice administrative

Réalisation du site

Agence Cosiweb

Création de sites web WordPress sur Toulouse
18, place Marnac,
31520 Ramonville Saint-Agne
Téléphone : 05 61 80 31 65
https://www.cosiweb.fr

Hébergement du site

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix
Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Établissement de liens vers des sites tiers

La Cité de Sorèze se réserve le droit de “pointer” vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de la Cité de Sorèze. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la Cité de Sorèze, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la Cité de Sorèze est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de la Cité de Sorèze, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Logotype de la commune de la Cité de Sorèze

Le logo de la Cité de Sorèze est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). La Cité de Sorèze se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.

Crédits des photos libres de droits utilisées sur le site